Términos del servicio

Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 21 septembre 2024

1. Objet

Ces Conditions Générales d'Utilisation régissent l’utilisation de notre site internet de vente d’articles de décoration en modèle Print on Demand (POD). Tous les produits sont créés sur commande (et vendus en quantité limitée) via un prestataire externe, basé sur des designs exclusifs créés par MZelle Design.

2. Prestataire Print on Demand

Les produits sont fabriqués et expédiés par un prestataire externe. En conséquence, les délais de production et de livraison peuvent varier selon les commandes. Nous nous engageons à vous informer de tout retard éventuel.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les designs présents sur ce site sont créés exclusivement par MZelle Design. Ils sont protégés par les lois de propriété intellectuelle et sont déposés sur la blockchain pour assurer leur traçabilité. Toute reproduction, modification, ou utilisation non autorisée des designs est strictement interdite et peut entraîner des poursuites légales.

4. Prix et TVA

Les prix affichés sont TTC. Facture professionnelle émise sur demande à:
contact@mzelledesign.store (objet : Facture avec TVA).

5. Commande et Paiement

Le paiement est requis au moment de la commande, via Paypal et Carte Bleue. Toute commande est définitive une fois validée et ne peut être annulée ou modifiée après la confirmation.

6. Livraison

Les produits sont fabriqués sur demande et envoyés directement par le prestataire POD. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la localisation du client et des délais de fabrication. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards dus au prestataire externe.

● Europe : 8 - 10 jours ouvrables
● International (USA & UK inclus) : 8 - 15 jours ouvrables

Liste des pays où nous livrons Gratuitement :

Allemagne
Autriche
Belgique
Bulgarie
Chypre
Croatie
Danemark
Espagne
Estonie
Etats-Unis
Finlande
France
Grèce
Hongrie
Irlande
Italie
Lettonie
Lituanie
Luxembourg
Malte
Monaco
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République Tchèque
Roumanie
Slovaquie
Slovénie
Suède

7. Politique de Retours

En raison de la nature unique des produits (créés sur demande), les retours ne sont acceptés que dans le cas de défauts de fabrication ou d’erreurs sur la commande. En cas de problème, merci de nous contacter dans les 30 jours suivant la réception de votre produit.

• Frais d’expédition de retour à la charge du client

 

8. Limitation de Responsabilité

Nous ne pouvons être tenus responsables des éventuels dommages liés à l’utilisation des produits, ou des retards causés par le prestataire POD. Notre responsabilité se limite à la bonne transmission de la commande au prestataire.

9. Modifications des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier les CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site.

10. Droit Applicable

Ces CGVU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.