Condiciones de venta

Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Dernière mise à jour : 14 mai 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGVU) régissent la vente en ligne d'articles de décoration personnalisés sur notre site. Chaque produit est fabriqué à la demande via un prestataire de Print on Demand (POD), basé sur des designs exclusifs et uniques.

2. Prestataire Print on Demand

Tous les produits proposés sur ce site sont fabriqués et expédiés par un prestataire externe spécialisé dans le POD. Ce modèle garantit des articles sur mesure pour chaque commande. Les délais de production et de livraison peuvent varier en fonction de la charge du prestataire.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les designs sont créés par MZelle Design. Ces designs sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, et déposés sur la blockchain pour garantir leur traçabilité et leur protection. Toute reproduction, diffusion, ou utilisation des designs sans autorisation expresse est strictement interdite.

4. Prix et TVA

Les prix affichés sont TTC. Facture professionnelle émise sur demande à:
contact@mzelledesign.store (objet : Facture avec TVA).

5. Commandes et Paiement

Les commandes sont définitives dès validation et règlement par le client via les moyens de paiement proposés (Carte bancaire, PayPal, etc.). Les articles sont fabriqués sur commande et ne peuvent être annulés ou modifiés après confirmation.

6. Livraison

  • Livraison offerte en Europe (UK inclus) et aux Etats-Unis à partir de 30€ d'achat.
  • Les délais de livraison peuvent varier en fonction des zones géographiques et des délais de fabrication du prestataire POD. Vous serez informé dès l’expédition de votre commande. Comptez une dizaine de jours entre la validation de votre commande et la livraison de votre commande.

7. Politique de Retours et Remboursements

En raison de la nature personnalisée de nos produits, aucun retour n’est accepté pour des erreurs de taille ou de préférence personnelle, car chaque article est produit à la demande.

  • Retours acceptés uniquement pour les produits endommagés ou mal étiquetés (ex : mauvaise taille reçue, design incorrect).
  • Si un produit arrive endommagé ou ne correspond pas à la commande, vous devez nous contacter sous 30 jours avec des preuves (photos) pour organiser un remboursement ou un remplacement.
  • Les frais d'expédition de retour sont à la charge du client. Le renvoi d'un nouveau produit reste offert.  

8. Limitation de Responsabilité

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de production ou de livraison causés par le prestataire POD. Notre responsabilité se limite à la gestion de la commande jusqu’à son envoi au prestataire.

Les produits sont sous la responsabilité du prestataire dès leur expédition.

9. Modification des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles conditions seront appliquées à toute commande effectuée après la mise à jour.

10. Droit Applicable

Les présentes CGVU sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.